Adaptation scolaire - Scolarisation des élèves Handicapés HAUT-RHIN 68

Planning commissions CDOEA 2023-2024

RAPENNE Didier — 2020-12-01T13:34:00Z

CDOEA 1er degré
Commission plénière le lundi 8 avril 2024
Commissions techniques : semaines 6-7-8

DATE	PLAGE	CIRCONSCRIPTION	LIEU	SALLE
05-02-2024	de 13h30 à 16h20	CT1 R23 CIRCO WINTZENHEIM	Collège Jacques Prévert WINTZENHEIM
06-02-2024	de 09h00 à 11h00	CT1 R23 CIRCO WITTELSHEIM	Circonscription Wittelsheim WITTELSHEIM
06-02-2024	de 13h00 à 16h20	CT1 R23 CIRCO MULHOUSE 2 (1/2)	Circonscription Mulhouse 2 MULHOUSE	Bâtiment H - Salle Cugnot
07-02-2024	de 08h00 à 11h20	CT1 R23 CIRCO INGERSHEIM	Ecole élémentaire René Spaeth - Rotenberg RIBEAUVILLE
08-02-2024	de 08h30 à 16h40	CT1 R23 CIRCO THANN	Ecole élémentaire Bungert THANN	Salle de réunion
09-02-2024	de 13h00 à 18h00	CT1 R23 CIRCO RIEDISHEIM	Circonscription Riedisheim MULHOUSE	Bâtiment D - RDC - Salle D011
12-02-2024	de 08h20 à 16h00	CT1 R23 CIRCO MULHOUSE 2 (2/2)	Circonscription Mulhouse 2 MULHOUSE	Bâtiment H - Salle Cugnot
13-02-2024	de 08h00 à 15h30	CT1 R23 CIRCO MULHOUSE 3	Circonscription Mulhouse 3 MULHOUSE	Bâtiment H - Salle Cugnot
14-02-2024	de 08h00 à 12h50	CT1 R23 CIRCO GUEBWILLER	Circonscription Guebwiller GUEBWILLER	Salle de formation
15-02-2024	de 08h00 à 18h05	CT1 R23 CIRCO COLMAR	Ecole élémentaire Jean Jacques Waltz COLMAR	Salle Waltz
16-02-2024	de 08h00 à 17h50	CT1 R23 CIRCO WITTENHEIM	Circonscription Wittenheim WITTENHEIM	Bureau IEN
19-02-2024	de 08h00 à 17h30	CT1 R23 CIRCO MULHOUSE 1	Circonscription Mulhouse 1 MULHOUSE	Bâtiment H - Salle Cugnot
20-02-2024	de 08h50 à 16h30	CT1 R23 CIRCO ANDOLSHEIM	Collège Robert Schuman VOLGELSHEIM
22-02-2024	de 08h00 à 11h50	CT1 R23 CIRCO SAINT-LOUIS	Circonscription Saint-Louis ST LOUIS	Salle de réunion B19
23-02-2024	de 09h30 à 11h30	CT1 R23 CIRCO ALTKIRCH	Collège Lucien Herr ALTKIRCH	Salle 1
23-02-2024	de 13h00 à 14h30	CT1 R23 CIRCO ILLFURTH	Circonscription Illfurth ILLFURTH	Salle de réunion

CDOEA 2nd degré
Commission plénière le vendredi 17 mai 2024
Commissions techniques : semaines 14-15-16

DATE	PLAGE	CIO	LIEU	SALLE
05-04-2024	de 08h00 à 16h40	CT2 R23 CIO COLMAR (1/2)	CIO COLMAR COLMAR CEDEX	Salle de réunion
09-04-2024	de 08h00 à 10h40	CT2 R23 CIO THANN	Collège Charles Walch THANN
11-04-2024	de 08h00 à 11h30	CT2 R23 CIO ALTKIRCH	CIO ALTKIRCH ALTKIRCH	Salle de réunion
11-04-2024	de 13h30 à 16h20	CT2 R23 CIO SAINT-LOUIS	CIO ALTKIRCH ALTKIRCH	Salle de réunion
12-04-2024	de 08h00 à 12h10	CT2 R23 CIO GUEBWILLER	Collège Mathias Grünewald GUEBWILLER
15-04-2024	de 08h00 à 16h40	CT2 R23 CIO MULHOUSE (1/3)	CIO MULHOUSE MULHOUSE CEDEX	Salle de réunion
16-04-2024	de 08h10 à 17h00	CT2 R23 CIO COLMAR (2/2)	CIO COLMAR COLMAR CEDEX	Salle de réunion
18-04-2024	de 08h00 à 15h30	CT2 R23 CIO MULHOUSE (2/3)	CIO MULHOUSE MULHOUSE CEDEX	Salle de réunion
19-04-2024	de 08h00 à 16h50	CT2 R23 CIO MULHOUSE (3/3)	CIO MULHOUSE MULHOUSE CEDEX	Salle de réunion

Orientation Segpa par le RESPONSABLE LEGAL

RAPENNE Didier — 2020-09-01T13:54:00Z

Année scolaire 2023-2024
Orientation des élèves du 2nd degré en Segpa en vue d'une affectation en 2024-2025

Cet espace est exclusivement réservé à la demande d'orientation d'un élève en SEGPA par une prise d'initiative personnelle du responsable légal.

Cette démarche est inutile si le Directeur de l'école ou le Principal du collège où est scolarisé votre enfant a déjà envoyé une saisine au secrétariat de la CDOEA.

Merci d'envoyer par voie postale la saisine ci-dessous mais également de prendre contact avec le secrétariat de la CDOEA afin de constituer les différents éléments du dossier dans le respect des échéances arrêtées cette année scolaire pour chaque division.

Documents	Ref	Word	PDF
Saisine parents	03 Annexe S40

Orientation SEGPA 2nd degré (COLLEGE)

RAPENNE Didier — 2020-09-01T13:43:00Z

Année scolaire 2023-2024.
Orientation des élèves du 2nd degré en Segpa en vue d'une affectation en 2024-2025

Vous trouverez ici les différentes étapes à destination des enseignants du 2nd degré permettant de constituer le dossier d'orientation en Segpa pour la prochaine rentrée scolaire.

Un outil de diagnostic à joindre au dossier d'orientation, réalisé par la circonscription de Thann et simplifiée par le collège de Volgelsheim, permettra aux différentes commissions d'apprécier le niveau scolaire de l'élève. Le report des compétences peut être réalisé à l'aide du document 09d élaboré par la Segpa d'Altkirch.

La révision des élèves pré-orientés en 6ème segpa en septembre 2022 se tiendra courant 2023

Les responsables légaux des élèves actuellement scolarisés en Ulis collège ou en 5ème générale ne sont pas concernés par l'invitation à participer aux travaux de la sous commission technique.

Documents	Ref	Word	PDF
Saisine enseignants (possibilité de remplir directement le PDF)	05 Annexe S30
Rédaction du dossier d'orientation	07
Outil de diagnostic - Présentation	09a
Outil de diagnostic - Guide élève	09c
Outil de diagnostic - Report des compétences	09d
Evaluation sociale (possibilité de remplir directement le PDF)

Orientation Segpa 1er degré (ECOLE)

RAPENNE Didier — 2020-09-01T13:32:00Z

Année scolaire 2023-2024
Orientation des élèves du 1er degré en Segpa en vue d'une affectation en 2024-2025

Vous trouverez ici les différentes étapes à destination des enseignants du 1er degré permettant de constituer le dossier d'orientation en Segpa pour la prochaine rentrée scolaire.

L'outil de diagnostic à joindre au dossier de pré-orientation, réalisé par la circonscription de Thann, permettra aux différentes commissions d'apprécier le niveau scolaire de l'élève.

Les responsables légaux des élèves actuellement scolarisés en Ulis école ne sont pas concernés par l'invitation à participer aux travaux de la sous commission technique.

Documents	Ref	Word	PDF
Saisine enseignants ( possibilité de remplir directement le PDF)	04 Annexe S20
Dossier de pré-orientation	06
Outil de diagnostic - Présentation	08a
Outil de diagnostic - Guide enseignant	08b
Outil de diagnostic - Guide élève	08c
Recensement 3ème trimestre 2023 pour la rentrée 2024	02 Annexe S60

Foire Aux Questions

RAPENNE Didier — 2019-09-19T11:26:00Z

Q1 - Cas d'un élève inscrit en Ulis école et susceptible d'être scolarisé en SEGPA la prochaine rentrée scolaire

L'orientation sera étudiée et proposée par la CDOEA.
Le Directeur envoie la saisine au secrétariat de la CDOEA avec une copie à l'inspection de sa circonscription,
il constitue le dossier avec les mêmes éléments que ceux demandés pour un élève qui serait scolarisé au CM2,
il s'assure que le psychologue scolaire de l'école soit informé de la demande de saisine.
Les responsables légaux ne sont pas invités à participer aux travaux de la commission pour éviter de refaire une ESS.
L'affectation éventuelle sera réalisée par la CDOEA.

Q2 - Cas d'un élève inscrit en classe ordinaire dans une école, porteur d'un handicap, accompagné ou non par un AESH et susceptible d'être scolarisé en SEGPA la prochaine rentrée scolaire

Le Directeur envoie la saisine au secrétariat de la CDOEA avec une copie à l'inspection de sa circonscription et une autre à l'Enseignant Référent de l'élève,
il adresse le dossier de de pré-orientation à l'inspection de sa circonscription,
il ajoute des travaux significatifs et/ou le résultat de l'évaluation de l'outil diagnostic proposé
il s'assure que le psychologue scolaire de l'école soit informé de la demande de saisine.

Q3 - Cas d'un élève inscrit en classe ordinaire dans une école au CM1 (avec éventuellement une année de retard) ou au CM2 sans année de retard et susceptible d'être scolarisé en SEGPA la prochaine rentrée scolaire

Le Directeur procède de manière classique avec envoi de la saisine au secrétariat de la CDOEA mais également à l'inspection de sa circonscription accompagnée du dossier de pré-orientation, des travaux significatifs et/ou du résultat de l'évaluation de l'outil diagnostic proposé.
La CDOEA statuera alors comme pour les cas habituels (élèves scolarisés au CM2 avec une année de retard) en tenant compte de la particularité du dossier en question.

Q4 - Cas d'un élève qui a changé d'établissement scolaire dans le département après l'envoi de la saisine par l'ancien établissement mais avant la tenue de la commission technique en charge de l'instruction du dossier

Le Directeur de l'ancien établissement prévient la CDOEA du changement d'établissement et s'assure le cas échéant du transfert du dossier vers la nouvelle circonscription si celui-ci a déjà été envoyé.
Le Directeur du nouvel établissement rédige une nouvelle saisine à destination de la CDOEA de manière à ce que la programmation de l'étude du dossier corresponde à la nouvelle école qui peut accessoirement dépendre d'une autre circonscription. Le nouveau Directeur construit le dossier de l'élève si celui-ci n'a pas déjà été envoyé par l'ancien établissement.

Q5 - Convocation d'un enseignant à une commission

La CDOEA adresse par messagerie électronique une convocation (date, lieu et horaire) à destination de la direction de chaque établissement (école ou collège) afin d'y être représenté. Le Directeur ou le Chef d'établissement peut également déléguer un ou plusieurs membres de son équipe.
En cas d'impossibilité de se faire représenter, merci de le signaler par voie électronique au secrétariat de la CDOEA en ajoutant les derniers éléments indispensables permettant d'étayer le dossier d'orientation.
Le remplacement éventuel est laissé à l'appréciation de l'autorité administrative (IEN pour la circonscription et Chef d'établissement pour le collège)
Les CDOEA relèvent du système éducatif. De ce fait, les personnes qui y siègent sont couvertes dans leurs déplacements.

Q6 - Orientation en 4ème Segpa d'une élève actuellement scolarisé en 5ème générale

La circulaire n°2015-176 du 28-10-2015 (3.2) précise que l'entrée en SEPGA à partir de la classe de quatrième doit garder un caractère exceptionnel. En effet, afin de leur permettre de bénéficier pleinement des enseignements adaptés dès les premières années du collège, il est souhaitable, pour les élèves concernés, que l'entrée en Segpa s'effectue à la fin du cycle de consolidation (classe de sixième) ou au début du cycle des approfondissements (classe de cinquième).
Les responsables légaux ne sont pas invités à participer aux travaux de la commission

Q7 - Cas d'un élève inscrit en Ulis collège et susceptible d'être scolarisé en SEGPA la prochaine rentrée scolaire

L'orientation sera étudiée et proposée par la MDPH et non la CDOEA.
Il n'y a pas besoin d'envoyer de saisine à la CDOEA ni à constituer un dossier type CDOEA.
L'affectation sera réalisée par la CDOEA dès réception de la notification d'orientation émise par la MDPH.

Les différents champs professionnels en Segpa

RAPENNE Didier — 2019-09-19T05:25:00Z

Chaque Segpa propose pour ses élèves de 4ème et de 3ème de découvrir un ou plusieurs champs professionnels.
Cette découverte n'impose pas à l'élève de rester dans un domaine spécifique à l'issue de son parcours en Segpa.

Voici le dernier état des lieux (rentrée 2023).

VILLE	Collège	Habitat	Hygiène Alimentation Services	Espace Rural et Environnement	Vente Distribution Logistique	Production Industrielle
ALTKIRCH	Herr	X	X	X
COLMAR	Berlioz	X	X	X	X
COLMAR	Molière	X	X	X		X
ENSISHEIM	Schoelcher	X	X
GUEBWILLER	Grünewald	X	X	X
HUNINGUE	Nerval	X	X
LUTTERBACH	Nonnenbruch	X	X
MULHOUSE	Bourtzwiller	X	X	X	X
MULHOUSE	Kennedy
MULHOUSE	Macé		X	X	X
MULHOUSE	Saint Exupéry		X		X	X
MULHOUSE	Villon	X	X	X	X
RIBEAUVILLE	Ménétriers
RIXHEIM	Dreyfus	X	X
STE MARIE AUX MINES	Rebert		X	X
THANN	Walch	X	X	X	X
VOLGELSHEIM	Schuman	X	X	X
WINTZENHEIM	Prévert		X		X
WITTENHEIM	Don Bosco (Privé)	X	X		X
WITTENHEIM	Pagnol	X			X

Fonctionnement, échéances et parcours

RAPENNE Didier — 2019-09-18T22:00:00Z

Année scolaire 2023-2024.
Vous trouverez ci-dessous les informations relatives à l'orientation des élèves en Segpa en vue d'une affectation en 2024-2025

Documents	Ref	Word	PDF
Fonctionnement de la CDOEA	01
Calendrier des commissions	10
Parcours et orientation

Parcours et orientation

Et après la Segpa ?

RAPENNE Didier — 2018-03-19T15:31:00Z

Rentrée 2024 - L'orientation après la Segpa dans l'académie de Strasbourg :
Site de l'ONISEP

Rentrée 2019 - Les différents CAP disponibles dans l'académie de Strasbourg :

CAP CFA Rentrée 2019 ALSACE

CAP LYCEE PRO Rentrée 2019 ALSACE V2